Assemblées

Extraits des Statuts :

ARTICLE 13 – ASSEMBLÉES MENSUELLES DES FONDATEURS :

Une Assemblée Mensuelle des Fondateurs et Postulants se réunira chaque mois, avec ordre du jour, sur invitation du Conseil Collégial.

Elle a pour but de favoriser la circulation de l’information de permettre aux membres de proposer des orientations nécessaires au bon fonctionnement de l’association et des points à mettre à l’ordre du jour lors des assemblées suivantes.

ARTICLE 11 – ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ORDINAIRES :

L’Assemblée Générale Annuelle d’approbation des comptes et du rapport moral, se réunit à l’initiative du Conseil Collégial ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres actifs, de préférence dans un lieu central et facilement accessible.

Le Conseil Collégial expose le rapport moral et l’activité de l’association, rend compte de sa gestion. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du Conseil Collégial.

Les décisions sont prises, avec recherche de consensus, à la majorité des suffrages exprimés. Toutes les délibérations sont prises à main levée.

Les décisions des Assemblées Générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

Les membres seront invités, dans un délai légal, par voie dématérialisée (courriels, sms) et pour ceux ne disposant pas de ces outils, par voie postale.

Participent au vote, les membres à jour de leurs cotisation.

Tout membre peut se faire représenter par procuration, à raison d’une voix par mandataire, à l’exception du Conseil Collégial qui peut être mandaté sans limite.

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