Conseil Collégial

Extraits des Statuts :

ARTICLE 14 CONSEIL COLLÉGIAL :

L’association est animée par un Conseil Collégial de 9 membres, tirés au sort, parmi les membres fondateurs candidats, à l’occasion de l’Assemblée Générale Annuelle, pour un mandat de trois ans. Les membres du Conseil Collégial sont bénévoles et la gestion de l’association est désintéressée.

Le conseil sera renouvelé chaque année par tiers. La première année, 3 membres sortants seront tirés au sort, parmi les 9 membres du Conseil collégial. La seconde année, 3 membres sortants seront tirés au sort, parmi les 6 membres restants non renouvelés du Conseil Collégial.

Les membres sortants peuvent se porter à nouveau candidats.

En cas de vacance, le Conseil Collégial pourvoit provisoirement au remplacement du ou des membres manquants. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche Assemblée Générale Ordinaire.

Le Conseil Collégial se réunit publiquement à l’occasion de chaque Assemblée Mensuelle des Fondateurs, puis en suivant celle-ci, à huis-clos, avec le comité de Pilotage.

Le Conseil Collégial peut se réunir à la demande de la majorité de ses membres.

Le Conseil Collégial :

  • Prend ses décisions à la majorité de ses membres ; les absents, ayant donné pouvoir à l’un des autres membres du Conseil Collégial.

  • Émet les ordres du jour et les comptes-rendus des Assemblées Générales et des Assemblées Mensuelles des Fondateurs.

  • Représente officiellement l’association par la présence d’au moins deux de ses membres.

  • Désigne parmi ses membres, un-e trésorier-e.

Les autres prérogatives du Conseil Collégial seront précisées dans le Règlement Intérieur.

Tout membre du Conseil Collégial qui n’aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

Un membre du Conseil Collégial peut être révoqué par les deux tiers du Conseil Collégial, pour manquement ou entrave à son bon fonctionnement.

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